LES DOUANES

Bonsoir tout le monde...
 
Je sais que le sujet a déjà été évoqué à plusieurs reprises mais je m’interroge sur le taux appliqué par les douanes...
 
Il y a quelques jours, j’ai commandé un graal via la bay aux Etats-Unis...et là, je viens de prendre quasi 80€ de frais douaniers dans les dents ! Je trouve cela plutôt hallucinant car ça représente à 5 points de % près, la moitié du prix de l’objet !
 
Le vendeur n’avait pas spécifié, comme régulièrement, qu’il y aurait des taxes, d’autant plus que j’avais déjà une soixantaine d’euros pour les frais de port ! Ne doit-il pas normalement mentionner une indication approximative à ce sujet ? La douane se base sur quoi pour établir cette tarification ? Ai-je un recours si le montant a été établi de façon disproportionnée ? 
 
Merci par avance pour vos retours d’expériences...
 
Bonne fin de soirée,
 
Alain

Calcul des taxes :
T = (prix de l'objet + prix du port) x 20 / 100

Tu ajoutes les frais du transporteur pour le dédouanement.


Depuis une réforme des tarifs douaniers, c'est une TVA à 20% qui s'applique pour nos statues (elles sont assimilées à des jouets). Si le nombre d'exemplaire total de la statue n'excède pas 8, alors c'est une TVA à 5% qui s'applique (elle est alors considérée comme une oeuvre d'art).


Dans tous les cas, tout ce qui arrive de l'étranger hors UE doit être soumis à taxation selon les tarifs douaniers. Nul n'est censé ignorer la loi. Ton vendeur n'avait rien de particulier à te préciser.
De toute façon, c'est ton devoir d'acquitter les taxes pour tout achat que tu fais.

NB : il y a une franchise de taxe de 100€ qui est couramment admise. Donc si le prix est en dessous de 100€ (port inclus), pas de taxation.

Certains vendeurs indiquent (et font payer) sur eBay les frais de douanes, mais pas tous.
Par contre pour les calculs, ça dépend aussi de certains transporteurs, quand on lis des commentaires sur un autre forum, certains vont payer des sommes différentes pour une même statue lorsqu'ils commandent en direct chez Sideshow, (j'ai pu le vérifier avec ma Vampi PF et la dernière Emma Frost, pour une, j'ai payé moins que d'autres et pour l'autre ça m'a coûté plus cher que certaines personnes).

Pour ce qui est du prix en dessous de 100 euros, je me suis déjà choppé des frais de douanes sur des dvd's Elvira et un maillot cycliste, dans les 2 cas les notes étaient loin des 100 euros, donc la aussi ça doit être au petit bonheur la chance...

Logan a écrit:Certains vendeurs indiquent (et font payer) sur eBay les frais de douanes, mais pas tous.
Par contre pour les calculs, ça dépend aussi de certains transporteurs, quand on lis des commentaires sur un autre forum, certains vont payer des sommes différentes pour une même statue lorsqu'ils commandent en direct chez Sideshow, (j'ai pu le vérifier avec ma Vampi PF et la dernière Emma Frost, pour une, j'ai payé moins que d'autres et pour l'autre ça m'a coûté plus cher que certaines personnes).

Pour ce qui est du prix en dessous de 100 euros, je me suis déjà choppé des frais de douanes sur des dvd's Elvira et un maillot cycliste, dans les 2 cas les notes étaient loin des 100 euros, donc la aussi ça doit être au petit bonheur la chance...

C’etait pas plutôt, un DVD cycliste et un maillot Elvira ?

Non non

Les dvd's Elvira sur Amazon.com et le maillot cycliste sur Livestrong.com

Logan a écrit:Certains vendeurs indiquent (et font payer) sur eBay les frais de douanes, mais pas tous.

Ce ne sont pas les vendeurs mais ebay qui le mentionne quand le vendeur adhère au service de livraison internationale proposé par ebay. C'est géré par Pitney Bowes qui forme un couple à 3 avec ebay et PayPal.

Pas forcément, certains vendeurs qui utilisent encore USPS mentionnent dans leur annonces le fait qu'ils ne sont en aucun cas responsables d'éventuels taxes douanières que les acheteurs étrangers auraient à payer à réception.

logan60 a écrit:Pas forcément, certains vendeurs qui utilisent encore USPS mentionnent dans leur annonces le fait qu'ils ne sont en aucun cas responsables d'éventuels taxes douanières que les acheteurs étrangers auraient à payer à réception.

Oui, mais ceux ci - qui n'utilisent pas le service de livraison internationale proposé par ebay, n'indiquent en aucun cas, ni ne font payer, le montant des taxes auxquelles tu seras assujetti, comme tu l'as écrit précédemment.

La mention leur évite de se prendre l'ire de celui qui vient de se faire sévèrement "douaner" et qui déverse sa colère sur le premier venu.

Saturday Knight Surfer a écrit:Calcul des taxes :
T = (prix de l'objet + prix du port) x 20 / 100

Tu ajoutes les frais du transporteur pour le dédouanement.


Depuis une réforme des tarifs douaniers, c'est une TVA à 20% qui s'applique pour nos statues (elles sont assimilées à des jouets). Si le nombre d'exemplaire total de la statue n'excède pas 8, alors c'est une TVA à 5% qui s'applique (elle est alors considérée comme une oeuvre d'art).


Dans tous les cas, tout ce qui arrive de l'étranger hors UE doit être soumis à taxation selon les tarifs douaniers. Nul n'est censé ignorer la loi. Ton vendeur n'avait rien de particulier à te préciser.
De toute façon, c'est ton devoir d'acquitter les taxes pour tout achat que tu fais.

NB : il y a une franchise de taxe de 100€ qui est couramment admise. Donc si le prix est en dessous de 100€ (port inclus), pas de taxation.

Lorsque tu parles des frais du transporteur, tu parles de notre poste nationale ? 
Ce qui voudrait dire que le transporteur en question s'est mis 30€ dans la poche

Merci à tous pour vos retours...

Redwing a écrit:
Lorsque tu parles des frais du transporteur, tu parles de notre poste nationale ? 
Ce qui voudrait dire que le transporteur en question s'est mis 30€ dans la poche

La Poste, Chronopost/DPD, UPS, FedEx, DHL. Celui qui se charge du dédouanement auprès de l'administration fiscale. Il faut vérifier le tarif qui est précisé sur ta facture.

Merci pour ta réponse ami 'Surfer'...par contre, la poste doit-elle obligatoirement te fournir la facture des frais de douanes ? Parce que là, on dirait que c'est devenu mission impossible

Redwing a écrit:Merci pour ta réponse ami 'Surfer'...par contre, la poste doit-elle obligatoirement te fournir la facture des frais de douanes ? Parce que là, on dirait que c'est devenu mission impossible

C'est une obligation. Tu dois avoir une facture détaillée mentionnant les frais, taxes, et le montant de la commission pour qu'ils se chargent du dédouanement. Sans ce document, tu ne peux pas prouver que ton produit a été dédouané.

J'ai eu ce problème avec UPS. J'avais eu un pauvre papier avec marqué dessus 120€. J'ai poussé une soufflante pour récupérer les documents que j'ai obtenu par email.

Merci beaucoup pour toutes tes précisions