demande de renseignement

bonjour a tous je ne sais pas si je post mon message au bon endroit merci de déplacer ou supprimer si le message ne conviens pas

voila je me pose des questions quand l'on fait une figurine d'un jeu vidéo un film etc.. quand est -il des droits d'auteur ?
si je fais une lara croft par exemple puis- je la vendre ? ou ce renseignée sur les droits d'auteur ? quand des artistes vendent des kits réaliser par leur soin a combien d'exemplaire est ton limitée ? tout dépend du statut de son entreprise non ? autoentrepreneur ou artiste libre ?
ou ce renseigner sur la législation ?
les prix moyens des sculpteurs ? taux horaires ?

peu être que les pro pourrons m'orienter ?

merci

J'ai déplacé ton message dans la rubrique TUTORIELS ( Explications, Conseils, Questions...)

Ce qu'il faut savoir :
Soit le personnage est libre de droit, tombé dans le domaine publique et là, aucun soucis, soit le personnage appartient à des ayant-droits et là…

1/ Pour sculpter un personnage, quelqu'en soit la licence, si c'est pour toi uniquement, ce n'est pas un problème (c'est largement toléré). Aucun statut nécessaire…

2/ Pour vendre ta sculpture unique, si c'est une "caricature" ou une représentation très personnalisée mais que ça ne ressemble pas à un produit officiel, idem, c'est toléré car il s'agit d'une œuvre d'art unique et originale et c'est au bon vouloir des ayant-droits (là, tu n'es pas à l'abris de poursuite quand même, car cette notion est très subjective mais c'est bien plus rare). Là, le statut d'artiste d'artiste en micro-entreprise (micro BNC) est le plus adapté.

3/ Pour vendre des kits (et quelqu'en soit le nombre), là, c'est illégal et pas vraiment (du tout) toléré (mais ça n'empêche pas de trouver de nombreux kit). En effet, tu n'est plus du tout dans une démarche artistique, donc tu n'es plus non plus sous le couvert du statut d'artiste. Là, c'est de la production, considéré comme de la contre-façon. Bref, ça serait pas très malin de déclarer en plus une activité illégale… Par contre, si tu obtiens les droit d'exploitation des ayant-droits pour ta production, là, c'est une entreprise type SARL qui sera la plus adapté car elle te permet de vendre des biens (je crois que le statut d'auto-entrepreneur te permet uniquement de vendre des services, mais à vérifier). Toutefois, si tes tirages sont peut nombreux, réalisé à la main et peint par tes soins de façon unique, tu peux encore tenter le statut d'artiste en justifiant du caractère unique de chaque œuvre (mais là, on est aussi border-line sur la définition).

Pour finir, je n'ai aucune idée des tarifs mais comme toutes œuvres artistiques, elle dépend évidemment de la demande, de l'œuvre à réalisé (dimensions, difficulité), de ta notoriété et… de ton bon vouloir !

Pour ce qui est des kits, j'ai envie de dire que ça dépend du prix du matériel nécessaire à sa réalisation et de la marge que tu fais ensuite (ou pas).

merci pour ces réponses rapide

Intéressant, par contre, qu'en est-il du fait de reproduire des dessins, comme certains ici le font ? Attention, ça n'est pas une critique, c'est juste pour savoir dans quelle catégorie ça rentre, car je crois que ces dessins, pour partie en tout cas sont ensuite vendus.
Prenons deux exemples.
- Quelqu'un d'anonyme dessine un Captain Marvel (au hasard) de son cru, c'est à dire que les seules choses qu'il empreinte sont le nom et le costume. Il vend ensuite son dessin. Entre t'il dans l'illégalité ou non ?
- Quelqu'un reproduit un dessin publié, une case de bd qu'il reproduit ensuite en oeuvre unique et à format différent. Même question.
Merci d'avance et encore une fois, aucune critique de ma part ici, mais plutôt une envie de faire ce que je décrit et savoir si c'est ok ou pas.

Patmoorea a écrit:Intéressant, par contre, qu'en est-il du fait de reproduire des dessins, comme certains ici le font ? Attention, ça n'est pas une critique, c'est juste pour savoir dans quelle catégorie ça rentre, car je crois que ces dessins, pour partie en tout cas sont ensuite vendus.
Prenons deux exemples.
- Quelqu'un d'anonyme dessine un Captain Marvel (au hasard) de son cru, c'est à dire que les seules choses qu'il empreinte sont le nom et le costume. Il vend ensuite son dessin. Entre t'il dans l'illégalité ou non ?

Dans ce cas, s'il n'a pas le droit d'exploitation du personnage et cf. mon point 2, c'est toléré mais tu n'es pas à l'abri de poursuites. Toutefois, tout ces artistes de renom qui font des comm' n'ont à priori jamais eu de soucis avec les Studio qui les rémunèrent pour produire des comic books alors je pense ne pense pas qu'un anonyme s'expose à des problèmes (mais ça reste mon avis, sur ce dernier point).

Patmoorea a écrit:- Quelqu'un reproduit un dessin publié, une case de bd qu'il reproduit ensuite en oeuvre unique et à format différent. Même question.
Merci d'avance et encore une fois, aucune critique de ma part ici, mais plutôt une envie de faire ce que je décrit et savoir si c'est ok ou pas.

Idem, sans droit de reproduction et diffusion, c'est illégal mais très souvent toléré… À moins que ce ne soit pas une reproduction fidèle mais une œuvre unique inspirée de… (mais là aussi, on est border-line) dans la définition.

Après, il reste des tonnes de personnage soit libre de droit d'exploitation (comme le Cerebus de Dave Sim) soit simplement tombé dans le domaine publique comme on en trouve une liste ici (pour les super-héro) : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

La legislation sur les droits d'auteur, d'exploitation et de diffusion est assez simple et complexe à la fois (et varie en fonction des pays, aussi).

Merci pour ces explication Das. Ca répond parfaitement à mes questions

Pendant que j'y suis, pour répondre moi-même à une de tes incertitudes, concernant l'auto-entreprise. Non, on pouvait aussi faire de la vente et dans le cas du dessin par exemple c'était très intéressant (car fournitures pas chères) et le plafond était au moins du double de celui du service.
Par contre, ça n'a plus aucun intérêt aujourd'hui car ils viennent (ou ils vont) de changer le statut pour le fondre avec celui de la SARL. Avant, tu payais sur ce que tu gagnais (comme tout salarié) maintenant, ben se sera l'assomoir habituel des petites entreprises ou des artisans.

Pour le cas particulier du dessin ou de toute autre activité artistique, l'auto-entreprenariat n'est absolument pas indiqué.

Il faut choisir le statut de micro-entreprise (micro BNC - bénéfice non commerciaux) et s'inscrire à la Maison des Artistes qui te permet de bénéficier de couverture social tout en payant bien moins de charges qu'à l'URSAFF.

Dans tout les cas, la vente d'un dessin n'est pas absolument pas du ressort de la vente de produit commerciaux mais bien assimilé au service.
Le dessin est le support issue de la création artistique et tu peux le vendre sans soucis (création originale…) mais si tu viens à en faire des photocopie et vendre ces copie, là, c'est une vente de produit commerciaux et plus une vente d'art et dans ce cas, ce statut ne te permet pas de le faire…

C'est la même chose pour la sculpture : vendre ton originale est assimilé au service, mais en produire des kits que tu vends ensuite en l'état est assimilé à la vente d'un produit commercial…

Le plafond de la micro BNC est de 27 ou 37K / an (à revérifier, j'ai toujours le statut mais ne vivant plus en France, je facture avec une Limited Company anglaise maintenant - et c'est bien moins prise de tête).



(je suis graphiste / illustrateur pro, j'ai donc bien exploré la question depuis bien longtemps)